Assurance <span>Vie</span>

 

Des événements imprévisibles peuvent priver votre famille de toute source de revenu : c’est pourquoi vous souscrivez une assurance vie et tout ce que vous devez savoir sur son fonctionnement.

Il s’agit d’une forme d’assurance qui vise à protéger le conjoint, les enfants et les autres bénéficiaires contre le risque découlant du décès prématuré de l’assuré.
Toutefois, les clauses relatives à ce type de contrat sont les plus hétérogènes, de même que les éléments à prendre en compte pour décider de souscrire une police d’assurance vie. C’est pourquoi il vaut la peine de se concentrer en détail sur les principaux aspects de l’assurance vie : comment elle fonctionne, quels en sont les coûts et quelles en sont les conditions de souscription.

Qu’est-ce que l’assurance vie ?

Les polices dites d’assurance-vie sont une sorte d’assurance plus large : il s’agit donc d’un contrat type, régi par le Code civil[1] et ayant une structure et un fonctionnement spécifiques, laissant les parties libres d’insérer des clauses et autres accords pour enrichir le texte.

Dans son mécanisme typique, le contrat d’assurance a pour fonction de maintenir l’assuré indemnisé contre les conséquences économiques découlant de la survenance d’un certain événement dommageable. Cette fonction, typique de l’assurance non-vie (dont l’exemple est celui de la responsabilité civile automobile), est légèrement différente dans les polices d’assurance vie : en effet, dans ces dernières, un événement dommageable est assuré, avec la particularité, cependant, que c’est le décès de l’assuré. Il s’ensuit donc que l’assurance paiera les sommes dues au titre du contrat aux bénéficiaires identifiés au moment de la conclusion (il s’agit donc d’une assurance en faveur des tiers).

En particulier, les personnes impliquées dans le contrat d’assurance vie sont :

  • L’assuré (le preneur d’assurance), qui paie la prime périodique indiquée dans le contrat ;
  • l’assureur (la compagnie d’assurance), qui assume le risque de verser la somme forfaitaire (sous forme d’une rente périodique ou d’une somme forfaitaire) à une ou plusieurs personnes désignées dans le contrat ;
  • un ou plusieurs bénéficiaires, tels que les membres de la famille, les enfants, les conjoints, identifiés au moment de la conclusion, qui reçoivent la somme forfaitaire ou la rente établie au moment de la survenance du décès, plus les intérêts courus sur les primes mises de côté dans le temps.

De plus, ce mécanisme d’appréciation du capital explique en fait pourquoi l’assurance vie est de plus en plus considérée comme une forme d’investissement ou d’épargne, s’écartant en partie de sa fonction initiale de protection des membres de la famille proche en cas de décès du titulaire de police.

L’assurance vie : comment ça marche ?

Sous le nom d’assurance vie, comme nous l’avons mentionné plus haut, des phénomènes très différents entrent en jeu, selon les types de clauses les plus divers qui sont inclus dans la stipulation. Sur la base des cas les plus courants dans la pratique, il est possible de diviser l’assurance vie en deux grandes familles :

  • polices d’assurance vie en cas de décès
  • les polices d’assurance vie.
  • Les polices d’assurance vie en cas de décès sont pleinement conformes au régime ci-dessus : il s’agit d’un contrat conclu par le preneur d’assurance avec une fonction de protection envers sa famille, qui serait, en cas de décès, privée d’autres moyens de subsistance. On peut imaginer le cas de Albert, la seule personne qui travaille dans la famille, qui, grâce à son salaire, est capable de subvenir dignement aux besoins de sa femme et de ses enfants et de payer les mensualités de l’emprunt. A sa mort, bien sûr, les survivants auraient de grandes difficultés à survivre. C’est pourquoi l’assurance vie en cas de décès permet de compléter ou de maintenir les possibilités économiques des bénéficiaires, même en cas de départ tragique de l’assuré.

D’autre part, les polices d’assurance vie ont un mécanisme complètement différent : dans ce cas, en fait, l’événement du décès de l’assuré n’est pas déduit comme un événement, mais une certaine date d’expiration est fixée au contrat. Si le décès du preneur d’assurance n’est pas survenu à cette date, la police d’assurance vie remplit une fonction complémentaire au revenu (par exemple, la pension) du preneur d’assurance et de sa famille.

La différence ne réside donc pas tant dans le mécanisme de base que dans le moment où l’assurance est tenue de verser le capital libéré aux bénéficiaires et au preneur d’assurance initial, respectivement. Dans un cas, il s’agit d’une assurance vie ordinaire ; dans l’autre, d’une forme de retraite complémentaire ou d’investissement à long terme. Toutefois, si vous choisissez de souscrire ce type de police, il faut garder à l’esprit qu’il existe des coûts d’assurance vie qui pourraient avoir une incidence importante sur le montant du capital remboursé à l’échéance du contrat, ce qui réduirait considérablement le rendement prévu. Il s’agit, en particulier :

  1. les coûts directs, c’est-à-dire les frais prélevés sur la prime au moment du paiement ;
  2. les frais indirects ou de gestion retenus par la société au moment de la liquidation pour couvrir la gestion du capital pendant toute la durée du contrat.

En plus de ces deux exemples, vous pouvez trouver d’autres types d’assurance vie. L’une des plus courantes, ces dernières années, est la police d’assurance vie souscrite au moment de l’octroi du prêt : la banque exige que le client souscrive une police d’assurance vie pour couvrir le cas de décès ou de blessure, afin d’assurer la permanence d’un revenu (pour couvrir le paiement des versements restants du prêt) même lorsque l’emprunteur décède ou ne peut plus effectuer de travaux.

D’un point de vue fonctionnel, l’assurance vie exige en tout état de cause que le preneur d’assurance paie la prime périodique à l’entreprise, tandis que celle-ci est tenue, à la survenance de l’événement ou à la fin du contrat, de payer la rente ou le capital convenu, plus les intérêts et la réévaluation monétaire (en tenant compte, donc, de l’inflation pendant la durée du rapport).

Contrairement à d’autres types d’assurance, le fait dommageable déduit dans le contrat est beaucoup moins problématique : en effet, à l’exception de la présence de clauses telles que celles qui excluent l’indemnisation en cas de suicide ou de décès imprévisible de l’assuré (qui, par exemple, s’est volontairement exposé au risque d’un événement fatal), l’événement qui déclenche l’obligation de verser l’indemnité est unique. Cependant, comme nous le verrons plus loin, il est essentiel de connaître les différentes clauses du contrat afin d’éviter le risque d’être confronté au refus de l’entreprise d’exécuter les prestations convenues.

Quels sont les éléments à évaluer avant de conclure un contrat ?

Avant de souscrire une police d’assurance vie, il convient d’étudier attentivement les différentes offres proposées par les compagnies d’assurance, en partant évidemment de vos propres besoins : en effet, l’une ou l’autre solution peut être préférable, selon que l’intention du preneur est de couvrir le risque de décès ou, inversement, de faire un placement. La principale recommandation est de lire attentivement le contrat, afin de trouver immédiatement les clauses indésirables possibles.

Il est important de savoir que, normalement, les compagnies d’assurance exigeront des examens cliniques spécifiques de la part de l’assuré, en plus d’exprimer la volonté d’enquêter sur son style de vie : c’est un comportement parfaitement légitime, puisque de cette façon l’assurance évite le risque de devoir couvrir un décès très probable, sans exiger une prime appropriée. En particulier, la détermination de la prime dépend essentiellement de certains facteurs liés à la vie de l’assuré :

  • L’âge du preneur d’assurance est l’un des principaux facteurs évalués : ce n’est pas par hasard qu’il est difficile de souscrire une police d’assurance vie si le preneur a plus de 70 ans ;
  • la présence de certaines pathologies peut conduire à une prime plus élevée, en plus de la possibilité d’application de la période  » déficiente  » pendant laquelle l’entreprise ne peut être appelée au remboursement si l’événement survient (généralement de 6 mois à 5 ans après la conclusion du contrat) ;
  • Cependant, certaines maladies graves (comme les immunodéficiences et les tumeurs) peuvent entraîner un refus clair de la part de l’entreprise d’assurer la personne ;
  • des habitudes nocives, telles qu’une mauvaise alimentation, la consommation de tabac ou d’alcool, entraînent également des variations de la prime ;
  • le travail a également un impact sur la prime, en gardant à l’esprit qu’un employé de bureau a, en termes abstraits, moins de risques de tomber malade qu’un employé de fonderie ;

Enfin, un autre élément qui influe sur la prime est la durée du contrat : en fait, plus la durée est longue, plus les coûts sont élevés.

Si l’une ou plusieurs de ces circonstances devaient être dissimulées à l’entreprise et découvertes par la suite, le contractant verrait certainement le contrat résilié, perdant ainsi les primes payées jusqu’alors ; même le risque d’une réclamation pour fraude contre l’entreprise peut être émis. Par contre, si les faux renseignements sont découverts après le décès de la personne, mais avant le paiement de la prime, la compagnie d’assurance a la possibilité de refuser de verser l’indemnité.

 

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